Définitions de brevet
- (nom)Titre ou diplôme qui était délivré au nom de l’état.
- (nom)Diplôme de l’enseignement primaire et secondaire.
- (nom)Titre décerné oralement.
- (nom)Certificat que le gouvernement délivre à un inventeur, à l’auteur d’une nouvelle invention, pour lui en assurer la propriété et l’exploitation exclusive pendant un certain nombre d’années.
- (nom)Expédition non scellée, par laquelle le souverain accordait une grâce, un titre, etc.
- (nom)Reconnaissance de marchandises chargées à bord, et obligation de les porter à destination.
- (nom)Habilitation.