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Synonymes de
4 synonymes de
cahier des clauses particulières
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Technique (3)
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Définition de
cahier des clauses particulières
(nom)
Document contractuel qui rassemble les clauses spécifiques d’un contrat, qu’il s’agisse d’un marché public ou privé.
Liste des synonymes de
cahier des clauses particulières
clause
67%
cahier des clauses administratives particulières
66%
cahier des clauses techniques particulières
65%
cahier des clauses générales
61%
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