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Synonymes de
2 synonymes de
rétroactivité
2 synonymes •
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Neutre (1)
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Définitions de
rétroactivité
(nom)
Qualité de ce qui est rétroactif.
(nom)
Notion selon laquelle on applique une loi sur des faits antérieurs à sa date de mise en application.
Liste des synonymes de
rétroactivité
rétroactivité in mitius
63%
récurrence
62%
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